Avis, mémoires et rapports
2024-2025
2023-2024
Avis
Avis sur la proposition répartition budget REN 2023-2024 - juin 2024
avis
Avis sur les principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les TIC 2024-2025 - juin 2024
Avis
Modification du nombre de représentants au Conseil d'établissement (CÉ) de l'école Montcalm pour 2024-2024 - mai 2024
Avis
Avis sur la demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier - février 2024
Avis
Épreuves et processus de régulation 2023-2024 - décembre 2023
Avis
Calendrier triennal 2024-2027 - novembre 2023
Avis
Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les TIC 2023-2024 - septembre 2023
2022-2023
Avis
Consultation sur le projet de plan d’engagement vers la réussite 2023-2027 du CSSDM – juin 2023
Avis
Avis sur la proposition répartition budget REN 2023-2024 - juin 2023
Avis
Épreuves et processus de régulation 2022-2023 - décembre 2022
Avis
Modification du nombre de représentants au Conseil d’établissement (CE) – École Boucher-de-la Bruère pour l’année 2023-2024 - décembre 2022
Avis
Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les TIC 2022-2023 - septembre 2022
2021-2022
Avis
Formation hybride à l’EDA – juin 2022
Avis
Proposition de répartition REN 2022-2023 – juin 2022
Avis
Avis sur l'intégration du service de soutien à la langue maternelle à la classe d'accueil - mai 2022
Avis
Renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – avril 2022
Avis
Enseignement comodal
Avis
Formation à distance à la formation professionnelle – janvier 2022
Avis
Épreuves et processus de régulation – décembre 2021
Avis
Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2021-2022 – septembre 2021
2020-2021
Avis
Proposition de répartition du budget REN – juin 2021
Avis
Épreuves et processus de régulation – janvier 2021
Avis
Obligation de faire usage d’outils numériques – décembre 2020
Avis
Proposition de répartition du CSSDM des mesures ministérielles concernant les ressources éducatives numériques (REN) – novembre 2020
Avis
Calendriers scolaires 2021-2024 – octobre 2020
Avis
Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2020-2021 – septembre 2020
2019-2020
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – juillet 2020
Avis
Projet de concomitance FGJ-FP
Avis
Proposition de répartition de la CSDM des mesures ministérielles concernant les ressources éducatives numériques (REN) 2019-2020 – novembre 2019
Avis
Épreuves et processus de régulation 2019-2020 – octobre 2019
Avis
Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2019-2020 – septembre 2019
2018-2019
Code de déontologie des commissaires et règles d’assemblées du Conseil des commissaires – mai 2019
Avis
Proposition de scénarios de la CSDM dans le cadre de la révision de l’offre de services au secondaire – juin 2019
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier
Avis
Consultation sur la révision de l’offre de services au secondaire 2018-2019
Avis
Proposition de répartition de la CSDM des mesures ministérielle
Avis
Épreuves et processus de régulation 2018-2019 – 31 octobre 2018
Avis
Modification du nombre de représentants au Conseil d’établissement – École Saint-Jean-de-Matha – 2018-2019
2017-2018
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 25 mai 2018
Avis
Consultation sur le projet du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 de la CSDM – 17 mai 2018
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 26 mars 2018
Avis
Proposition de répartition de l’allocation ministérielle TIC – 16 novembre 2017
Avis
Calendriers scolaires 2018-2021 – 14 novembre 2017
Avis
Épreuves et processus de régulation – 17 octobre 2017
2016-2017
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 13 juin 2017
Avis
Entrée progressive à la maternelle – 29 mai 2017
Avis
Modification du nombre de représentants aux conseils d’établissement (CE) – Écoles Jean-Baptiste-Meilleur, Saint-Ambroise et Rosemont pour l’année 2017-2018 – 5 mai 2017
Avis
Code de conduite des employés de la CSDM – janvier 2017
Avis
Proposition de répartition de l’allocation ministérielle TIC 2016-2017 – 17 octobre 2016
Avis
Épreuves et processus de régulation – 30 septembre 2016
2015-2016
Avis
Proposition de répartition 2015-2016 des mesures ministérielles sur les NTIC
Avis
Épreuves et processus de régulation – 19 novembre 2015
Avis
Utilisation des soldes non dépensés des mesures ministérielles pour les nouvelles technologies de l’information et de la communication – 15 avril 2016
Avis
Demande de renouvellement du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier (Étoile filante et Robert-Gravel) – 6 juin 2016
2014-2015
Avis
Statut d’école établie aux fins d’un projet particulier – 17 avril 2015
Avis
Projet pédagogique FGJ-FP « dérogation 15 ans » – 7 avril 2015
Avis
Proposition de modification du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier pour l’école Le Vitrail – 17 décembre 2014
Avis
Calendriers scolaires 2015-2018 – 6 novembre 2014
Avis
Session des épreuves ministérielles de janvier 2015 – 31 octobre 2014
Avis
Projet de politique sur l’éthique, le civisme et le cybercivisme – 29 août 2014
2013-2014
Avis
Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 30 juin 2014
Avis
Proposition de répartition 2014-2015 de la mesure ministérielle 50730 sur les nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC) – 26 mai 2014
Avis
Politique sur les frais de fonction et de civilités (P2010-1) – 26 mai 2014
Avis
Épreuves et processus de régulation d’avril-mai-juin 2014 – 11 février 2014
Avis
Projet de modification au règlement sur la résolution des différends et sur le traitement des plaintes – 23 janvier 2014
Avis
Politique concernant le code de déontologie et d’éthique relatif à l’utilisation des technologies à la CSDM – 20 janvier 2014
Avis
Session d’épreuves de janvier 2014 au primaire ( anglais intensif) – 6 décembre 2013
Avis
Proposition de répartition 2013-2014 de la mesure ministérielle 50730 sur les nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC) – 5 décembre 2013
2012-2013
Avis
Consultation des ressources didactiques – 15 mai 2013
Avis
Demande de modification du nombre de représentants au CE des écoles Saint-Antoine-Marie-Claret et Hochelaga – 13 mai 2013
Avis
Demande de renouvellement du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier pour l’école Saint-Louis – 13 mai 2013
Avis
Annexe 1 du projet de transformation organisationnelle de la Commission scolaire de Montréal (structure organisationnelle – version détaillée pour consultation) – 26 avril 2013
Avis
Renouvellement de plusieurs statuts d’école établie aux fins d’un projet particulier (art. 240 de la LIP) – 23 avril 2013
Avis
Projet de transformation organisationnelle de la Commission scolaire de Montréal (CSDM) – 25 mars 2013
Avis
Épreuves 2012-2013 et le processus de régulation – 28 janvier 2013
Avis