Statuts et règles

Documentation pertinente

Code de civilité Politique-cadre sur la gouvernance et la gestion des renseignements personnels Politique de désignation des membres Politique de rédaction inclusive et représentative pour les communications écrites Rôle et fonction des délégations Règles de fonctionnement des AG et AUN Règles de fonctionnement des APD Statuts de l’Alliance

Lien

Comité des statuts

Modification aux statuts

Conformément au chapitre 10 des Statuts de l'Alliance, tout membre peut proposer une modifcation aux Statuts. Pour ce faire, le membre doit envoyer un avis de motion au Comité des statuts en remplissant le formulaire ci-dessous.

Nom

Prénom

Établissement

Courriel

Numéro d'article dans les Statuts (si cela s'applique)

Texte actuel

Avis de motion

Explication (quelle est votre intention)

Où souhaitez-vouspartager cette page?

Statuts et règles

Documentation pertinente

Lien

Modification aux statuts

Ce formulaire utilise la fonctionnalité reCAPTCHA pour soumettre votre demande.

Où souhaitez-vous
partager cette page?