Statuts et règles

Documentation pertinente
Code de civilitéPolitique-cadre sur la gouvernance et la gestion des renseignements personnelsPolitique de désignation des membresPolitique de rédaction inclusive et représentative pour les communications écritesRôle et fonction des délégationsRègles de fonctionnement des AG et AUNRègles de fonctionnement des APDStatuts de l’Alliance