APD

L’Assemblée des personnes déléguées est formée des déléguées et délégués syndicaux, substituts et d’établissement élus par leurs pairs dans leur établissement et nommés en vertu des présents statuts et des membres du Conseil d’administration.

Cette instance dite intermédiaire se réunit une fois par mois pour débattre de propositions émanant du CA ainsi que pour approuver ou rejeter des rapports du CA, nommer les membres des comités statutaires, étudier et adopter les rapports financiers des vérificateurs externes pour n’en nommer que quelques-uns. Pour connaître les attributions de l’Assemblée des personnes déléguées, voir la page les Statuts.

Calendrier des rencontres de l’APD pour 2020-2021

  • 15 décembre 2020
  • 12 janvier 2021
  • 16 février 2021
  • 16 mars 2021
  • 13 avril 2021
  • 11 mai 2021
  • 1 juin 2021

Les décisions de l’APD

2020-2021

2019-2020

2018-2019

2017-2018

2016-2017

2015-2016

2014-2015

2013-2014

2012-2013

2011-2012

Demande de libération

Les membres travaillant de soir qui désirent participer aux APD doivent remplir le formulaire ci-dessous.