APD

L’Assemblée des personnes déléguées est formée des déléguées et délégués syndicaux, substituts et d’établissement élus par leurs pairs dans leur établissement et nommés en vertu des présents statuts et des membres du Conseil d’administration.

Cette instance dite intermédiaire se réunit une fois par mois pour débattre de propositions émanant du CA ainsi que pour approuver ou rejeter des rapports du CA, nommer les membres des comités statutaires, étudier et adopter les rapports financiers des vérificateurs externes pour n’en nommer que quelques-uns. Pour connaître les attributions de l’Assemblée des personnes déléguées, voir la page Les statuts.

Calendrier des rencontres – année 2019-2020

  • 10 septembre 2019
  • 9 octobre 2019
  • 12 novembre 2019
  • 17 décembre 2019
  • 14 janvier 2020
  • 11 février 2020
  • 17 mars 2020
  • 14 avril 2020
  • 12 mai 2020
  • 2 juin 2020

Les décisions de l’APD

2019-2020

2018-2019

2017-2018

2016-2017

2015-2016

2014-2015

2013-2014

2012-2013

2011-2012

Demande de libération

Les membres travaillant de soir qui désirent participer aux APD doivent remplir le formulaire ci-dessous.