APD

L’Assemblée des personnes déléguées est formée des déléguées et délégués syndicaux, substituts et d’établissement élus par leurs pairs dans leur établissement et nommés en vertu des présents statuts et des membres du Conseil d’administration.

Cette instance dite intermédiaire se réunit une fois par mois pour débattre de propositions émanant du CA ainsi que pour approuver ou rejeter des rapports du CA, nommer les membres des comités statutaires, étudier et adopter les rapports financiers des vérificateurs externes pour n’en nommer que quelques-uns. Pour connaître les attributions de l’Assemblée des personnes déléguées, voir la page Les statuts.

Calendrier des rencontres – année 2018-2019

  • 11 septembre 2018
  • 9 octobre 2018
  • 13 novembre 2018
  • 11 décembre 2018
  • 15 janvier 2019
  • 12 février 2019
  • 19 mars 2019
  • 16 avril 2019
  • 14 mai 2019
  • 4 juin 2019