Le Comité pédagogique est consulté par l’École Peter Hall avant que celle-ci adopte ou modifie toute résolution ou tout règlement relatif à l’organisation générale des services éducatifs, pédagogiques et scolaires notamment sur les objets suivants :
- les objectifs pédagogiques généraux;
- l’organisation pédagogique générale;
- l’introduction de nouveaux programmes et de nouveaux services aux élèves;
- la supervision pédagogique;
- la répartition des jours de travail à l’intérieur de l’année de travail à l’inclusion de la détermination de la semaine de relâche des enseignants;
- le cas échéant, sur les modalités relatives à l’entrée progressive des élèves de 4 ans ou de 5 ans, nouvellement inscrits;
- le calendrier des journées pédagogiques.
