Avis, mémoires et rapports
2022-2023
2022-2023
- Avis – Consultation sur le projet de plan d’engagement vers la réussite 2023-2027 du CSSDM – juin 2023
- Avis – Épreuves et processus de régulation 2022-2023 – décembre 2022
- Avis – Modification du nombre de représentants au Conseil d’établissement (CE) – École Boucher-de-la Bruère pour l’année 2023-2024 – décembre 2022
- Avis – Principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les TIC 2022-2023 – septembre 2022
2021-2022
2021-2022
- Avis – Formation hybride à l’EDA – juin 2022
- Avis – Proposition de répartition REN 2022-2023 – juin 2022
- Avis – Intégration du service de soutien à la langue maternelle à la classe d’accueil – mai 2022
- Avis – Renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – avril 2022
- Avis – Enseignement comodal
- Avis – Formation à distance à la formation professionnelle – janvier 2022
- Avis – Épreuves et processus de régulation – décembre 2021
- Avis sur les principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2021-2022 – septembre 2021
2020-2021
2020-2021
- Avis – Proposition de répartition du budget REN – juin 2021
- Avis – Épreuves et processus de régulation – janvier 2021
- Avis sur l’obligation de faire usage d’outils numériques – décembre 2020
- Avis sur la proposition de répartition du CSSDM des mesures ministérielles concernant les ressources éducatives numériques (REN) – novembre 2020
- Avis – Calendriers scolaires 2021-2024 – octobre 2020
- Avis sur les principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2020-2021 – septembre 2020
2019-2020
2019-2020
- Avis sur la demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – juillet 2020
- Avis sur le projet de concomitance FGJ-FP
- Avis – Proposition de répartition de la CSDM des mesures ministérielles concernant les ressources éducatives numériques (REN) 2019-2020 – novembre 2019
- Avis – Épreuves et processus de régulation 2019-2020 – octobre 2019
- Avis sur les principes devant guider la répartition des mesures ministérielles sur les technologies de l’information et de la communication (TIC) 2019-2020 – septembre 2019
2018-2019
2018-2019
- Code de déontologie des commissaires et règles d’assemblées du Conseil des commissaires – mai 2019
- Avis sur la proposition de scénarios de la CSDM dans le cadre de la révision de l’offre de services au secondaire – juin 2019
- AVIS – Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier
- AVIS- Consultation sur la révision de l’offre de services au secondaire 2018-2019
- AVIS- Proposition de répartition de la CSDM des mesures ministérielles concernant les technologies de l’information et de la communication (TIC) et les ressources éducatives numériques (REN) 2018-2019
- AVIS – Épreuves et processus de régulation 2018-2019 – 31 octobre 2018
- AVIS – Modification du nombre de représentants au Conseil d’établissement – École Saint-Jean-de-Matha – 2018-2019
2017-2018
2017-2018
- Avis – Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 25 mai 2018
- Avis – Consultation sur le projet du Plan d’engagement vers la réussite 2018-2022 de la CSDM – 17 mai 2018
- Avis – Demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 26 mars 2018
- Avis – Proposition de répartition de l’allocation ministérielle TIC – 16 novembre 2017
- Avis – Calendriers scolaires 2018-2021 – 14 novembre 2017
- Avis – Épreuves et processus de régulation – 17 octobre 2017
2016-2017
2016-2017
- Avis sur la demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 13 juin 2017
- Avis sur l’entrée progressive à la maternelle – 29 mai 2017
- Avis – Modification du nombre de représentants aux conseils d’établissement (CE) – Écoles Jean-Baptiste-Meilleur, Saint-Ambroise et Rosemont pour l’année 2017-2018 – 5 mai 2017
- Avis sur le code de conduite des employés de la CSDM – janvier 2017
- Avis sur la proposition de répartition de l’allocation ministérielle TIC 2016-2017 – 17 octobre 2016
- Avis sur les épreuves et processus de régulation – 30 septembre 2016
2015-2016
2015-2016
- Avis sur la proposition de répartition 2015-2016 des mesures ministérielles sur les NTIC
- Avis sur les épreuves et processus de régulation – 19 novembre 2015
- Avis sur l’utilisation des soldes non dépensés des mesures ministérielles pour les nouvelles technologies de l’information et de la communication – 15 avril 2016
- Avis sur la demande de renouvellement du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier (Étoile filante et Robert-Gravel) – 6 juin 2016
2014-2015
2014-2015
- Avis sur le statut d’école établie aux fins d’un projet particulier – 17 avril 2015
- Avis sur le projet pédagogique FGJ-FP « dérogation 15 ans » – 7 avril 2015
- Avis sur la proposition de modification du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier pour l’école Le Vitrail – 17 décembre 2014
- Avis sur les calendriers scolaires 2015-2018 – 6 novembre 2014
- Avis sur la session des épreuves ministérielles de janvier 2015 – 31 octobre 2014
- Avis sur le projet de politique sur l’éthique, le civisme et le cybercivisme – 29 août 2014
2013-2014
2013-2014
- Avis sur la demande de renouvellement du statut des écoles établies aux fins d’un projet particulier – 30 juin 2014
- Avis sur la proposition de répartition 2014-2015 de la mesure ministérielle 50730 sur les nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC) – 26 mai 2014
- Avis sur la politique sur les frais de fonction et de civilités (P2010-1) – 26 mai 2014
- Avis sur les épreuves et processus de régulation d’avril-mai-juin 2014 – 11 février 2014
- Avis sur le projet de modification au règlement sur la résolution des différends et sur le traitement des plaintes – 23 janvier 2014
- Avis sur la politique concernant le code de déontologie et d’éthique relatif à l’utilisation des technologies à la CSDM – 20 janvier 2014
- Avis sur la session d’épreuves de janvier 2014 au primaire ( anglais intensif) – 6 décembre 2013
- Avis sur la proposition de répartition 2013-2014 de la mesure ministérielle 50730 sur les nouvelles technologies de l’information et des communications (NTIC) – 5 décembre 2013
2012-2013
2012-2013
- Avis sur la consultation des ressources didactiques – 15 mai 2013
- Avis sur la demande de modification du nombre de représentants au CE des écoles Saint-Antoine-Marie-Claret et Hochelaga – 13 mai 2013
- Avis sur la demande de renouvellement du statut d’école établie aux fins d’un projet particulier pour l’école Saint-Louis – 13 mai 2013
- Avis sur l’Annexe 1 du projet de transformation organisationnelle de la Commission scolaire de Montréal (structure organisationnelle – version détaillée pour consultation) – 26 avril 2013
- Avis de renouvellement de plusieurs statuts d’école établie aux fins d’un projet particulier (art. 240 de la LIP) – 23 avril 2013
- Avis sur le projet de transformation organisationnelle de la Commission scolaire de Montréal (CSDM) – 25 mars 2013
- Avis concernant les épreuves 2012-2013 et le processus de régulation – 28 janvier 2013
- Avis concernant l’implantation facultative du renouveau pédagogique en FGA pour l’année scolaire 2012-2013
Documents de référence
- Plan d’action triennal 2021-2024
- Plan d’action biennal 2019-2021
- Rapport Congrès 2019 de la FAE
- L’Alliance, toute une histoire – album du centième anniversaire de l’Alliance
- Rapport annuel 2022-2023
- Rapport annuel 2021-2022
- Rapport annuel 2020-2021
- Rapport annuel 2019-2020
- Rapport annuel 2018-2019
- Rapport annuel 2017-2018
- Rapport annuel 2016-2017
- Rapport annuel 2015-2016
- Rapport annuel 2014-2015