Où souhaitez-vous
partager cette page?

Nous joindre

Assemblée des personnes déléguées

L’Assemblée des personnes déléguées est formée des déléguées syndicales et délégués syndicaux, délégué·e·s substituts et d’établissement élu·e·s par leurs pairs dans leur établissement et nommé·e·s en vertu des présents statuts et des membres du Conseil d’administration.

Cette instance dite intermédiaire se réunit une fois par mois pour débattre de propositions émanant du CA ainsi que pour approuver ou rejeter des rapports du CA, nommer les membres des comités statutaires, étudier et adopter les rapports financiers des vérificateurs externes pour n’en nommer que quelques-uns. Pour connaître les attributions de l’Assemblée des personnes déléguées, voir la page Statuts.

Les membres travaillant de soir qui désirent participer aux APD doivent remplir le formulaire au bas de cette page. 

Formulaires pour les personnes déléguées

Informations pour le bottin pour les personnes déléguées

Demande de contribution aux frais de garde

Renonciation à l'indemnité de frais de déplacement aux APD

Calendrier des rencontres de l’APD pour 2026-2027

  • 9 septembre 2026
  • 6 octobre 2026
  • 10 novembre 2026
  • 8 décembre 2026
  • 12 janvier 2027
  • 9 février 2027
  • 16 mars 2027
  • 13 avril 2027
  • 11 mai 2027
  • 1er juin 2027

Fonctionnement d'une APD


Les décisions de l’APD

Demande de libération

Les membres travaillant de soir qui désirent participer aux APD doivent remplir le formulaire ci-dessous.

DEMANDE DE LIBÉRATION / SUPPLÉANCE POUR TOUS LES SECTEURS :

À la suite de la dernière entente nationale, la facturation des libérations sera désormais faite pour tous les secteurs en fonction du nombre de minutes de suppléances.