Les membres de l’Alliance qui n’ont pas assisté à la session de formation sur le CPEPE ou le CÉ et celles et ceux qui veulent se rafraîchir la mémoire peuvent consulter les documents distribués lors de la session de formation.
La démarche consensuelle et la démarche par consultation sont schématisées dans les documents ci-dessous.
Les documents ci-dessous expliquent, d’une part le cheminement des propositions enseignantes approuvées par la direction et d’autre part, le cheminement des décisions du Conseil d’établissement faites sur proposition de la direction et élaborées avec le personnel de l’école ou les enseignants.
Décision du Conseil d’établissement
La Loi sur l’instruction publique prescrit des sujets qui doivent être soumis au CPEPE. Certains par la démarche consensuelle et d’autres pour consultation. Voir le tableau ci-dessous.
Les objets de participation obligatoire
La Convention collective locale précise à l’article 4-3.06 que le comité établit ses propres procédures de fonctionnement. Le document ci-dessous propose des procédures de fonctionnement.
Les documents ci-dessous proposent des exemples pour la ventilation des budgets, la rédaction d’un compte-rendu et des normes d’allocation pour le matériel didactique.
Normes d’allocation – matériel didactique
De plus les membres du CA responsables de l’animation syndicale dans les établissements peuvent se rendre à l’école ou au centre pour soutenir les membres du CPEPE au besoin.